Notre boutique reprendra les livraisons à partir du 05/08/2021. Bonne vacances ! 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent pour toutes les commandes passées sur le site internet Marché d’outre-mer. Elles régissent les relations entre Marché d’outre-mer et les utilisateurs du site internet www.marchedoutremer.com.

Article 1 - Identification de notre société

Marché d’outre-mer

www.marchedoutremer.com

02, lieu-dit Malmarty
09120 Dalou - France

Mail : contact@marchedoutremer.com
Tel : 06 75 91 32 06

Immatriculation :  849 484 837 R.C.S Foix

Formation et autorisation de vendre de l'alcool à emporter PVBAN validé le 10/05/2019.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, À consommer avec modération. Vente interdite au mineur.

 Le responsable de la publication et de la rédaction du site est M. Loïc STERVINOU, Gérant. Le site www.marchedoutremer.com est hébergé par la société IONOS.

Article 2 – Champ d’application

Ces Conditions Générales de Vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de retour éventuel des produits commandés par les Clients sur le Site.

Le Client peut consulter simplement, librement et à tout moment les Conditions Générales de Vente en ligne sur le Site https://marchedoutremer.com. Ainsi, toute commande de produit passée par un Client impliquera l'accord définitif et irrévocable du Client sur l'ensemble des Conditions Générales de Vente présentées ci-après.

Les Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

Article 3 –Produits proposés

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimension ou de capacité des produits sont présentées sur le Site.

Certains produits commercialisés sur le Site sont soumis à la législation en vigueur concernant la vente à distance et notamment celle relative aux boissons alcoolisées rentrant dans la catégorie « Licence en emporter » conformément aux articles L.3332-1-1 et suivants du code de la santé publique.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Compte tenu de la spécificité de certains produits vendus sur le Site, seule une personne autorisée par la loi à consommer de l’alcool peut contracter avec le Vendeur.

Conformément aux articles L.3323-2 et suivants du Code de la santé publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’utilisation qui en sera faite par le Client qui reste pleinement et seul responsable de son utilisation.

Le Site présente les fiches de présentation associées aux produits permettant à l'acheteur potentiel de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter avant la prise de commande définitive.

Elles sont données à titre indicatif et n'engagent pas le Vendeur quant au respect de la réalité du produit et ne peuvent remettre en question la validité d'une commande ou d'une vente.

Les photos sont non contractuelles et aucune erreur technique et/ou typographique ne pourra donner droit à réclamation de la part du Client ni ne saurait engager le Vendeur.

Article 4 - Processus de prise de commande

L’offre de commande des produits proposés à la vente n’est valable que pendant la période de présentation en ligne sur le Site et dans la limite des stocks disponibles, les indications sur la disponibilité des produits étant fournies au Client au moment de la passation de la commande. Les articles momentanément indisponibles sont signalés comme tels sur le Site et le Vendeur ne garantit donc pas la disponibilité absolue des produits.

Lors de sa commande, le Client remplit le formulaire de renseignements mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale, n° de téléphone et e-mail. Les informations énoncées par le Client lors de sa commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans ses coordonnées ou sur l’adresse de livraison ayant pour conséquence la perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

Lors de sa première commande, un compte client est créé avec le choix d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe par le Client valant preuve de l’identité du Client. Toute commande passée au moyen du compte client engage le Client. Le Client pourra toujours, en cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant, retrouver son identifiant ou choisir un nouveau mot de passe à l’aide de la fonction présente sur le Site.

Le Client pourra visualiser le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs ou modifier ses choix avant de valider sa commande.

Le Client validera définitivement sa commande, au vu d'un récapitulatif affiché à l'écran, en cliquant sur le lien correspondant pour manifester son engagement et son acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Toute commande passée auprès du Vendeur sera confirmée au Client par l'envoi, dans les meilleurs délais et au plus tard sous 48 heures, d’un email d’accusé de réception valant confirmation de commande sur l’adresse mail renseignée par le Client.

La commande n’est considérée comme définitive qu’après règlement et bon encaissement de 100% du prix de vente TTC de la commande et des frais de livraison afférents.

Aucune modification des éléments de la commande n’est possible après réception du paiement sous réserve des conditions d’annulation et de remboursement de la commande prévues à l’article 11 des présentes.

Article 5 - Modes de règlement

Tous les achats effectués par le Client sur le Site sont payables comptant à la commande, en ligne, par carte bancaire Visa, Mastercard, PayPal ou Chèque.

Le Vendeur adresse alors au Client une confirmation par mail de l'enregistrement de sa commande et des sommes payées.

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire ou autres paiements de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement et ou fraude et de poursuivre le ou les auteurs de cette dernière.

Le Vendeur se réserve le droit de poursuivre toutes tentatives d'utilisation de moyen de paiement frauduleux et/ou de régler les litiges de paiement frauduleux ou de tentative de paiement frauduleux à l'amiable.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client pour motif légitime (conformément à l’article L.122-1 du Code de la consommation), ou émanant d’un Client qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.

Article 6 - Prix

Les prix de vente des produits peuvent évoluer à tout moment. Le prix de vente retenu pour l'achat d'un produit correspond à celui observé en ligne au moment de l'enregistrement de la commande sur le site, sauf erreur typographique.

Les dits frais sont calculés automatiquement en fonction du poids, de la zone de livraison et le cas échéant, du mode de transport choisi, avant la validation finale de la commande sur le Site.

Le Client sera toujours informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais liés à la dite commande, et le paiement sera demandé au Client pour le montant total de l'achat, intégrant les prix des produits commandés plus les frais de transport (hors taxes douanières). Ainsi, la confirmation d'accord de paiement de la commande par le Client implique que ce dernier accepte de payer les frais afférents. Les dits frais ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif.

Toutes commandes non payées à l’échéance figurant sur la facture entraînent l’application de pénalités immédiatement exigibles et acquises au Vendeur calculées par jour de retard à compter de l’échéance de la facture au taux de trois fois le taux de l’intérêt légal appliqué au montant HT du prix d’acquisition (Loi LME du 4 août 2008) et d’une indemnité forfaitaire de compensation des frais de recouvrement de 40 euros (Décret du 2 octobre 2012).

Article 7 - Modalités de livraison

L’expédition de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de 100% du prix et des frais de transport. Les centres de paiement bancaire concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.

Les produits achetés sur le Site sont livrés à l’adresse spécifiée comme adresse de livraison par le Client lors de la commande.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du produit.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

La livraison sera considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'adresse de livraison indiquée par le Client. 

 Article 8–Délais de livraison

Le Vendeur s’engage à faire les meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais prévus. Le dépassement des délais ne peut donner lieu au versement d’aucune indemnité au profit du Client.

En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, le Vendeur est dégagé de toute responsabilité.

Dans tous les cas, la livraison ne peut intervenir que si le Client est à jour de ses obligations envers le Vendeur.

Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 30 jours maximum après la conclusion du contrat, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, ce dernier devra, préalablement à la résolution de la vente dont le prix excède 500 euros, dans les conditions prévues aux articles L 138-2 et L 138-3 du Code de la consommation, enjoindre au Vendeur par courrier recommandé avec demande d’avis de réception, d’exécuter le contrat dans un délai supplémentaire raisonnable. En cas de résolution de la vente, les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Article 9 –Réception des produits

Le Client est tenu de vérifier l'état du colis et la conformité des produits livrés à la livraison.

Dans l’hypothèse où le Client aurait des réserves en cas de manquants, de pertes ou d’avaries, il devra, en présence du préposé du transporteur, émettre immédiatement un constat d’anomalie clair et détaillé précisant la nature et l’importance du dommage sur le bon de livraison avec le numéro de commande qui sera remis au transporteur.

Le Client doit signaler l’anomalie et formuler ses réserves auprès du Vendeur, par écrit, le jour même de la livraison. Le non-respect de cette procédure exclut tout recours à l’égard du Vendeur. Notamment, le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Article 10 - Transfert de propriété- Transfert des risques

Le transfert de propriété des produits du Vendeur au profit du Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, quelle que soit la date de livraison des produits.

Quelle que soit la date du transfert de propriété des produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des produits. Les produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.

L'inexécution par le Client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au Vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des produits livrés aux frais, risques et périls du Client (toute éventuelle remise en état des articles sera à la charge du Client).

Article 11 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 15 jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballages...) permettant leur commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat et du bon de retour signé par le Client comportant le numéro de la commande transmis avec les produits livrés.

En particulier, les produits retournés ne devront pas avoir été descellés. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé, entamé ou dont l’emballage d’origine aura été endommagé, ne sera ni remboursé ni échangé.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, nous vous demandons de prendre contact avec notre service clientèle par email à contact@marchedoutremer.com. Nous vous rembourserons le ou les produits concernés dans un délai maximal de 14 jours suivant votre demande. Les frais d'acheminement et de retour sont à la charge de l'acheteur.  Le vendeur peut différer le remboursement jusqu'au jour de récupération des biens ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition des biens.

Le retour des produits se fait par le renvoi de l’emballage d’origine, par courrier RAR adressé au siège du Vendeur.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais de livraison sont remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

 Le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats suivants :

- Biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés (leur fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre des exigences techniques et esthétiques très précises ; exemples : étiquettes d'adresse à vos coordonnées, vêtement confectionné sur mesure ; le choix d'options (couleur, finition, ...) dans les gammes d'éléments standards proposées par le professionnel ne modifie pas suffisamment la nature ou la destination des biens, pour les rendre nettement personnels).

 - Biens détériorable ou périssables rapidement, sauf produits alimentaires avec une date de durabilité minimale (DDM) éloignée. 

Article 12 - Responsabilité du Vendeur- Garantie

Conformément aux dispositions légales, les produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit, indépendamment du droit de rétractation :

-          de la garantie légale de conformité, pour les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;

-          de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Le Vendeur choisira en fonction, le remboursement, remplacement ou fera réparer les produits sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Le remboursement des produits jugés non conformes ou défectueux sera effectué dans les meilleurs délais, par crédit sur le compte bancaire du Client.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

-          non-respect de la législation dans lequel le produit est livré, qu’il appartient au Client de vérifier ;

-          en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles ou négligence de la part du Client, comme en cas d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

Article 13 - Informatique et Libertés

En application de la loi 78-14 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le Site, en adressant une demande écrite à « contact@marchedoutremer.com ».

Le vendeur ne divulgue les contenus des comptes clients que lorsqu’il y est légalement obligé ou si cette divulgation est nécessaire pour exécuter et faire appliquer ses conditions générales de vente ou tout autre accord, ou pour protéger ses droits ou ceux de tiers.

Article 14 - Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Article 15 - Droit applicable- Langue

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français, à l’exclusion de tout autre droit.

Article 16 - Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues amiablement entre le Vendeur et le Client seront soumis aux tribunaux compétents.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

 Article 17 - Informations précontractuelles-Acceptation du Client

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L.111-1 à L.111-7 du Code de la consommation, et en particulier :

-          Les caractéristiques essentielles du produit,

-          Les prix des produits et des frais annexes,

-          La date ou le délai auquel le Vendeur s’engage à livrer les produits,

-          Les informations relatives à l’identité du Vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques,

-          Les informations relatives aux garanties légales et à leurs modalités de mise en œuvre,

-          La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige,

-          Les informations relatives au droit de rétractation, aux frais de renvoi des produits, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

Le fait pour une personne de commander sur le Site emporte son adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire qui serait inopposable au Vendeur.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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